Compte-rendus des conseils municipaux

2021

Compte-rendu

Procès verbal

Délibération : RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE RENÉGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION

Délibération : APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 21 JUIN 2021 ET ADOPTION DU MONTANT REVISE DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION (AC) DE SAINT-AUBIN, APRES REVISION LIBRE, POUR 2021 ET 2022

Rapport de la CLECT

Délibération : AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DU CENTRE DE GESTION POUR UNE MISSION DE REMPLACEMENT ADMINISTRATIF AU SEIN DE LA MAIRIE DE SAINT-AUBIN

Convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion pour une mission de remplacement administratif au sein de la mairie de Saint-Aubin

Délibération : AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’ACTIVITÉS SPORTIVES AU SEIN DE L’ÉCOLE MATERNELLE DE SAINT-AUBIN

Convention interventions sportives à l’école maternelle

Délibération : AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE COMMUN « SANTÉ AU TRAVAIL ET PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS » PROPOSEE PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS-SACLAY (CPS)

Délibération : AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION POUR L’ORGANISATION D’ACTIVITÉS IMPLIQUANT LA MISE A DISPOSITION RECURRENTE DE PROFESSIONNELS AGRÉÉS EN EPS AVEC L’INSPECTION DE L’ÉDUCATION NATIONALE – CIRCONSCRIPTION D’ORSAY

Décision du maire : Tarif de l’animation jeunes de septembre 2021 à août 2022

Compte-rendu

Procès verbal

Délibération : 1001 VIES HABITAT : GARANTIE D’EMPRUNT À LA SUITE DU REFINANCEMENT DE LA DETTE DEXIA

Délibération : Participation communale au coût des cartes de transport « SCOLAIRES LIGNES DE BUS RÉGULIERES » et « IMAGINE’R » des enfants fréquentant un établissement scolaire du primaire, du secondaire ou un centre de formation des apprentis pour l’année scolaire 2021/2022

Délibération : TARIFS PÉRISCOLAIRES ET CENTRE DE LOISIRS POUR L’ANNÉE 2021-2022

Délibération : PRISE EN CHARGE DU COÛT DE LA CARTE « SCOL’R 2021/2022 » POUR LES ÉLÈVES SAINT- AUBINOIS

Délibération : Autorisation donnée au maire de signer la convention relative à l’installation d’un distributeur de pains, pâtisseries et viennoiseries ainsi que le versement d’une subvention pour ladite installation pour une durée d’un an.

Délibération : Approbation par le conseil municipal de la modification des statuts de la CPS suite au changement d’adresse.

Délibération : Non transfert des résultats budgétaires de 2019 de l’assainissement au profit de la Communauté d’agglomération Paris Saclay

Délibération : Autorisation de signature d’un contrat d’étude et de maitrise d’œuvre pour la cour de la Commanderie

Délibération : Réfection du chemin de la messe

Délibération : Autorisation donnée au maire pour la signature de la convention de mise à disposition de locaux pour l’association EPI de la Vallée

Délibération : Charte d’engagement dans le Plan Climat – Autorisation donnée au maire pour signature

Décision du maire : Tarif famille stage à la ferme du 7 au 9 juillet 2021, à Villiers-le-Bâcle pour les enfants de 4/5 ans.

Décision du maire : Tarif famille stage à la ferme du 12 au 16 juillet 2021 à Villers-de-Bâcle pour les enfants de 6/8 ans.

Décision du maire : Tarif famille séjour été à Vieux Boucau (Landes) organisé par l’animation jeunes pour les adolescents de 11 à 17 ans du 7 au 16 juillet 2021.

Décision du maire : Annule et remplace la décision 2021/06 sur les tarifs famille séjour à Lanslebourg Mont Cenis (Savoie) organisé par la commune de Villiers-le-Bâcle pour les enfants de 8 à 11 ans du 6 au 16 juillet 2021.

Compte-rendu

Procès verbal

Délibération : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 DU BUDGET COMMUNE

COMPTE DE GESTION

Délibération : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET COMMUNE

COMPTE ADMINISTRATIF

Délibération : AFFECTATION DU RESULTAT 2020 DU BUDGET COMMUNE

Délibération : TAUX DES DEUX TAXES : FONCIER BATI ET FONCIER NON BATI – ANNEE 2021

Délibération : VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2021

BUDGET PRIMITIF

Délibération : CLÔTURE DE LA RÉGIE RECETTES ANIMATION JEUNES

Délibération : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT COMMUNAL » AUPRES DE LA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY, POUR DIVERS INVESTISSEMENTS COMMUNAUX 2021

Délibération : CHARTE DU TELETRAVAIL

CHARTE DU TELETRAVAIL

Délibération : MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION DE POSTES

Délibération : CRÉATION D’UN POSTE NON PERMANENT À TEMPS NON COMPLET – SAISONNIER AGENT POLYVALENT DES SERVICES TECHNIQUES

Délibération : REFACTURATION DES DEPENSES ENGAGEES PAR LA COMMUNE POUR LA SECURISATION DE L’ACCES A UN PARC DE STATIONNEMENT PRIVE

Délibération : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SAINT-AUBINOISES ET LOCALES NON SAINT AUBINOISES ANNEE 2021

Délibération : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS HUMANITAIRES ANNÉE 2021

Délibération : PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AU SEJOUR ETE 2021 DES JEUNES SAINT-AUBINOIS

Délibération : PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AU SEJOUR ETE 2021 DES 8 – 11 ANS ORGANISES PAR LA COMMUNE DE VILLIERS-LE- BACLE

Délibération : ADHÉSION A L’ASSOCIATION TERRE ET CITÉ – PLATEAU DE SACLAY – POUR L’ANNÉE 2021

2020

2019

2018

2017

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